Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTOSES
"PHYSEA" Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95588605
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque CAPTOSES

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSEA domicilié(e) Siège social: 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LACRAMPE AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS - France.

La marque CAPTOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTOSES est expirée depuis le 19 septembre 2005.

PHYSEA a également déposé les autres marques suivantes : TRANSLYSINE , PHYSEA , PROCEKA


"PHYSEA" Société à responsabilité limitée - Siège social: 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France


PASCAL LACRAMPE AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS - France


Inscription le 13 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442462 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.